Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BACCHUS-FRIAND
Société "LA BONNE FRANQUETTE II" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1510195
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1999

Présentation de la marque LE BACCHUS-FRIAND

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "LA BONNE FRANQUETTE II" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BACCHUS-FRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "LA BONNE FRANQUETTE II" domicilié(e) 1, rue du Marchais, 91640 JANVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NAKACHE - France.

La marque LE BACCHUS-FRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BACCHUS-FRIAND est expirée depuis le 23 janvier 1999.


Société "LA BONNE FRANQUETTE II" (S.A.R.L.) - 1, rue du Marchais, 91640 JANVRY. - France


Cabinet NAKACHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Café - Bar restaurant.