SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE SO.LA.BI.A. Une Société anonyme
Numéro de dépôt :
99794813
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/05/2009
Présentation de la marque BIOECOLIANS
Déposée le 31 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE SO.LA.BI.A. Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BIOECOLIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE SO.LA.BI.A. Une domicilié(e) 29, rue Delizy, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 743 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats à la cour - France.
La marque BIOECOLIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE SO.LA.BI.A. Une Société anonyme - 29, rue Delizy, 93500 PANTIN - France - SIREN 316743095
GILBEY DE HAAS Avocats à la cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Additifs alimentaires à savoir préparation à base d'oligosaccharides extrait du glucose, utilisés dans la fabrication d'aliments, à savoir des céréales, des yaourts et des assaisonnements et du lait fermenté. Additifs alimentaires à savoir préparation à base d'oligosaccharides extrait du glucose, pour stimuler la digestion de l'amidon, de la cellulose et des fibres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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