Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BERGERIE
Numéro de dépôt :
1252142
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1993
Présentation de la marque LA BERGERIE
Déposée le 24 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LA BERGERIE DE PITROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERGERIE est expirée depuis le 24 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15