Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULVELEC
Société L.T.O. 2000 Sarl

Numéro de dépôt :
1666250
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/03/1998
PULVELEC de Société L.T.O. 2000

Présentation de la marque PULVELEC

Déposée le 29 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.T.O. 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PULVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.T.O. 2000 domicilié(e) 25, rue de la Métallurgie, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TOUGERON Claude - France.

La marque PULVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULVELEC est expirée depuis le 29 mars 1998.


Société L.T.O. 2000 Sarl - 25, rue de la Métallurgie, 44470 CARQUEFOU - France


Mr TOUGERON Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Pulvérisateur à fonctionnement sur courant électrique 12 Volts, alimenté par batterie ou pile sèche