Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATIMODAL SERVICE
Numéro de dépôt :
1692341
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000
Présentation de la marque BATIMODAL SERVICE
Déposée le 12 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.T.C.U. -BP No 47 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMODAL SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATIMODAL SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMODAL SERVICE est expirée depuis le 12 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07