Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.M.I. ASSISTANCE MEDICALE PAR INFORMATIQUE
Société L.S.D. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1534474
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
12/11/1997
A.M.I. ASSISTANCE MEDICALE PAR INFORMATIQUE de Société L.S.D

Présentation de la marque A.M.I. ASSISTANCE MEDICALE PAR INFORMATIQUE

Déposée le 12 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.S.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « A.M.I. ASSISTANCE MEDICALE PAR INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.S.D domicilié(e) 29 Rue de L'Aiguillette, Zone Industrielle du Vert Galant, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal PAYRAUDEAU - France.

La marque A.M.I. ASSISTANCE MEDICALE PAR INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.I. ASSISTANCE MEDICALE PAR INFORMATIQUE est expirée depuis le 12 novembre 1997.

Société L.S.D a également déposé les autres marques suivantes : TT-ECHO , TRESOR , AMI PLUS , AMI PRO


Société L.S.D. (S.A.R.L.) - 29 Rue de L'Aiguillette, Zone Industrielle du Vert Galant, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


Chantal PAYRAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Logiciel médical, paramédical, tout matériel informatique, tout matériel médical, tout support de communication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.