Déposée le 27 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRISM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D domicilié(e) 204, Rond Point du Pont de Sèvres, Tour Vendôme,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2333965) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 705 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2333965) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE L.R.M.D. Société par actions simplifiée - 204, Rond Point du Pont de Sèvres, Tour Vendôme,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2333965) - 92100 - France - SIREN 775705601
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2333965) - 75847 - France
Renouvellement sans limitation n°2076681 - Publication au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333965 - Publication au BOPI 2007-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 18 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447385 - Publication au BOPI 2007-01-18
Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers.Appareils électriques, de mesurage, d'enseignement, appareils extincteurs, électro-ménager.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, électro-ménager.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, bonneterie. Fleurs artificielles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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