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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D
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PORTEVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORTEVAL
SOCIETE L.R.M.D., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93498336
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2023

Présentation de la marque PORTEVAL

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D domicilié(e) 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 705 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PORTEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORTEVAL est expirée depuis le 24 décembre 2023.

SOCIETE L.R.M.D a également déposé les autres marques suivantes : BOTANIA , FLORIGEX , MICHEL PORTEVAL , LODGE , PRISM , LANDRILLAT , VALORGUET , LOOKIDS , PRISM , FORZA


SOCIETE L.R.M.D., Société par Actions Simplifiée - 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France - SIREN 775705601


REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189826 - Publication au BOPI 1995-09-26

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254195 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389807 - Publication au BOPI 2004-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Inscription le 8 août 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°606326 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2013 n°2546918 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-24

Bières.Vins, vins de provenance française à savoir Champagne, mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.