Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORZA
SOCIETE L.R.M.D., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94507209
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014

Présentation de la marque FORZA

Déposée le 18 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D domicilié(e) Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2256673) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 705 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2256673) - 75008 - France.

La marque FORZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORZA est expirée depuis le 18 février 2014.

SOCIETE L.R.M.D a également déposé les autres marques suivantes : BOTANIA , FLORIGEX , MICHEL PORTEVAL , LODGE , PRISM , LANDRILLAT , VALORGUET , LOOKIDS , PRISM , FORZA


SOCIETE L.R.M.D., société par actions simplifiée - Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2256673) - 92100 - France - SIREN 775705601


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2256673) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256673 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369551 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.