Déposée le 16 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE L.R.M.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE L.R.M.D domicilié(e) Tour Vendôme, 204 rond point du pont de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2286644) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 705 601 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2286644) - 75847 - France.
La marque FLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE L.R.M.D. Société Anonyme - Tour Vendôme, 204 rond point du pont de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2286644) - 92100 - France - SIREN 775705601
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2286644) - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286644 - Publication au BOPI 2005-04-19
Inscription le 31 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°310717 - Publication au BOPI 2000-10-31
Inscription le 5 août 2008 - Changement de nature juridique n°478679 - Publication au BOPI 2008-08-05
Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369551 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 5 août 2008 - Changement d'adresse n°478633 - Publication au BOPI 2008-08-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Savons liquides et solides, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits capillaires, produits pour la douche, nettoyants lunettes, vernis à ongles et dissolvants désodorisants à usage personnel; produits de soins corporels, laits corporels, produits de soins pour les mains; dépilatoires, produits de soins nettoyants visage, produits de soins visages, eaux de Cologne, eaux de toilette, extraits de parfums, produits pour le rasage, produits pour les lèvres, produits de maquillage, perles de senteurs, lingettes parfumées.Bougies.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits d'hygiène féminine, cotons à usage médical, produits d'hygiène dentaire, produits pour bébés, pansements.Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, nécessaires de manucurie (limes, polissoirs, ciseaux à ongles, pinces, pinces à épiler, râpes pour les cors, pierres ponces). Papier, carton bruts, mi-ouvrés pour la papeterie ou l'imprimerie; mouchoirs en papier, papeterie.Cuir et imitations du cuir, portefeuilles, porte-monnaie (articles de maroquinerie), porte-cartes, porte-clefs (articles de maroquinerie), porte-chèquiers, sacs à main, sacoches, cartables.Glaces et miroirs, glace de poche, miroirs de toilette Peignes et éponges; brosses, matériaux pour la brosserie, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); contenants en verre, porcelaine ou faïence; peignes de poches, peignes de toilette, gobelets, ustensiles de toilette, gants de friction, brosses à ongles, brosses à dents, brosses de bains, trousses de toilette et de maquillage, boîtes à savons, vaporisateurs, flacons, diffuseurs de senteurs.Vêtements, chaussures, chapellerie, articles de lingerie (jours et nuit), bas et collants, articles chaussants, foulards.Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, accessoires pour la chevelure à savoir: bigoudis, épingles et pinces pour mises en plis, épingles à cheveux, filets, charlottes et bonnets, bandeaux, serre-tête, piques chignons, barrettes, attaches pour les cheveux, pinces à cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, cheveux postiches, perruques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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