Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES HUGUETIERES
Numéro de dépôt :
1492143
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/09/1998
Présentation de la marque LES HUGUETIERES
Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE L. METAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES HUGUETIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES HUGUETIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUGUETIERES est expirée depuis le 27 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12