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Marques déposées par SOCIETE L.M.L
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HERVE DE PAQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVE DE PAQUES
SOCIETE L.M.L.

Numéro de dépôt :
1138643
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HERVE DE PAQUES

Déposée le 13 juin 1980 par SOCIETE L.M.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HERVE DE PAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE L.M.L. domicilié(e) (s.a.), 9, Faubourg Tarragnoz, BESANCON (Doubs) - France.

La marque HERVE DE PAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HERVE DE PAQUES est expirée depuis le 13 juin 1990.

SOCIETE L.M.L a également déposé les autres marques suivantes : NASA , HP


SOCIETE L.M.L. - (s.a.), 9, Faubourg Tarragnoz, BESANCON (Doubs) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, bijouterie.