Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETOILAC
Numéro de dépôt :
1089553
Date de dépôt :
11/06/1978
Lieu de dépôt :
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Présentation de la marque ETOILAC
Déposée le 11 juin 1978 par SOCIETE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS), la marque française « ETOILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETOILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ETOILAC est expirée depuis le 11 juin 1988.
SOCIETE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041