Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECE
SOCIETE L'EQUIPEMENT ET LE CONSTRUCTION ELECTRIQUE - E.C.E.

Numéro de dépôt :
11206
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECE

Déposée le 16 novembre 1976 par SOCIETE L'EQUIPEMENT ET LE CONSTRUCTION ELECTRIQUE - E.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE L'EQUIPEMENT ET LE CONSTRUCTION ELECTRIQUE - E.C.E. domicilié(e) (Société Anonyme) 155/157, rue Pelleport - 75020 PARIS - France.

La marque ECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ECE est expirée depuis le 16 novembre 1986.


SOCIETE L'EQUIPEMENT ET LE CONSTRUCTION ELECTRIQUE - E.C.E. - (Société Anonyme) 155/157, rue Pelleport - 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Inscription - Transmission de propriété n°118670 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°118671 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par mer, transport de personnes ou de marchandises, services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice,

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.