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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société l'EBENOID
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ORCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCADE
Société l'EBENOID S.A.

Numéro de dépôt :
93461656
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque ORCADE

Déposée le 24 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) Société l'EBENOID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société l'EBENOID domicilié(e) 8 Rue des Fleurs, 69613 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 515 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc BOURRON PDG. de L'EBENOID SA - France.

La marque ORCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCADE est expirée depuis le 24 mars 2003.

Société l'EBENOID a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , HAVANA , ATTITUDE , AXIOME


Société l'EBENOID S.A. - 8 Rue des Fleurs, 69613 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 955515671


Monsieur Jean-Marc BOURRON PDG. de L'EBENOID SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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