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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.E.M
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INNOVATHERM LE CHAUFFAGE CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATHERM LE CHAUFFAGE CONFORT
Société L.E.M. SARL

Numéro de dépôt :
3124792
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
INNOVATHERM LE CHAUFFAGE CONFORT de Société L.E.M

Présentation de la marque INNOVATHERM LE CHAUFFAGE CONFORT

Déposée le 27 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVATHERM LE CHAUFFAGE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.E.M domicilié(e) 2 Rue Louise Michel, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 438 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SEDEX Maître Anne LE PIVERT-LEBRUN Avocat - France.

La marque INNOVATHERM LE CHAUFFAGE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATHERM LE CHAUFFAGE CONFORT est expirée depuis le 27 septembre 2011.

Société L.E.M a également déposé les autres marques suivantes : LEM LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE RUSE


Société L.E.M. SARL - 2 Rue Louise Michel, 26100 ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 424438224


Société SEDEX Maître Anne LE PIVERT-LEBRUN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Appareils de chauffage.