Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUAD
Société L.D.N (SA)

Numéro de dépôt :
92442677
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque SQUAD

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société L.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SQUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société L.D.N domicilié(e) 6, rue de l'Atome, 67800 BISCHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 034 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle D'ANGELO - France.

La marque SQUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAD est expirée depuis le 16 novembre 2002.

Société L.D.N a également déposé les autres marques suivantes : DOLCAM


Société L.D.N (SA) - 6, rue de l'Atome, 67800 BISCHEIM - France - SIREN 330034273


Madame Danielle D'ANGELO - France


Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255026 - Publication au BOPI 1998-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 21 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169389 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244147 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244146 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 30 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185644 - Publication au BOPI 1995-05-30

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.