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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.C.V
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NUITIS TOUT POUR UNE BONNE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITIS TOUT POUR UNE BONNE NUIT
Société L.C.V. (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
92405645
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque NUITIS TOUT POUR UNE BONNE NUIT

Déposée le 11 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUITIS TOUT POUR UNE BONNE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L.C.V domicilié(e) ZAC de Chateaufanne, 25000 BESANCON, LARAIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET G. LARAIZE - France.

La marque NUITIS TOUT POUR UNE BONNE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITIS TOUT POUR UNE BONNE NUIT est expirée depuis le 11 février 2002.


Société L.C.V. (S.a.r.l.) - ZAC de Chateaufanne, 25000 BESANCON, LARAIZE - France


CABINET G. LARAIZE - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263452 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

lits, accessoires de lit (literie sommiers, matelas, lits hydrostatiques (à l'exception des lits à usage médical) sacs de couchage, buffets, vaisseliers, bahuts, armoires, commodes, canapés, sofas, sièges, chaises, fauteuils, tabourets, bancs, meubles de bureaux, parcs pour bébés, berceaux. Bibliothèques, rayonnages, tables, tables de toilette, tablettes, coffres et coffrets mobilier scolaires, jardinières, glaces (miroirs), cadres, porte parapluie, portes manteaux, patères pour vêtements, miroiterie, coussins, éventails, rotins, tissus, linges de maison, de bain, de lit, de table, couverture de lit, couvre lits, couverture, literie, revêtement de meubles, tissus d'ameublement, rideaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).