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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L A C O R
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SCOOTMOBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOTMOBY
Société L A C O R S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1490962
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque SCOOTMOBY

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L A C O R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOTMOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société L A C O R domicilié(e) Z.I rue des Yvaudières, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur Roland Martin - France.

La marque SCOOTMOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTMOBY est expirée depuis le 28 septembre 1998.

Société L A C O R a également déposé les autres marques suivantes : SCOOTYMOB


Société L A C O R S.A.R.L - Z.I rue des Yvaudières, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS. - France


monsieur Roland Martin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Véhicules appareils de locomotion par terre, affiches, catalogues, imprimés.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.