Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-CMS
SOCIETE KOSMOS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3328941
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014
X-CMS de SOCIETE KOSMOS

Présentation de la marque X-CMS

Déposée le 6 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE KOSMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE KOSMOS domicilié(e) 8 rue de Kervégan Le siège social est à NANTES (44000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 223 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET S2G CS 80822 domicilié(e) 16 B RUE DE JOUANET,35708 RENNES CEDEX 7 - 35708 - France.

La marque X-CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-CMS est expirée depuis le 6 décembre 2014.

SOCIETE KOSMOS a également déposé les autres marques suivantes : CITY CAMPUS , NANTES CAMPUS , KOSMOS CALL THE WORLD , XCMS , RENNES CAMPUS , OFISE – Office dInformations et de Services pour lEducation


SOCIETE KOSMOS Société à Responsabilité Limitée - 8 rue de Kervégan Le siège social est à NANTES (44000) - France - SIREN 419223425


CABINET S2G CS 80822 - 16 B RUE DE JOUANET,35708 RENNES CEDEX 7 - 35708 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Appareils de traitement de l'information par ordinateur sur support d'enregistrement magnétique. Communication par terminaux d'ordinateurs, service d'affichage électronique (télécommunications). Elaboration, conception de logiciels, programmation par ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques, création et entretien de sites Web.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.