Déposée le 19 mars 2001 par Société KODANSHA Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARDCAPTOR SAKURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est Société KODANSHA Limited, domicilié(e) 12-21, OTOWA 2 - Chome- Bunkyo-ku TOKYO 112-8001 JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl ODINOT & Associés - France.
La marque CARDCAPTOR SAKURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDCAPTOR SAKURA est expirée depuis le 19 mars 2011.
Société KODANSHA Limited - 12-21, OTOWA 2 - Chome- Bunkyo-ku TOKYO 112-8001 JAPON - Japon
Selarl ODINOT & Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à préalablement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Radio-réveils ; progiciels ; gilets pare-balles ; plaquettes de silicium (pour circuits intégrés) ; chromatographie (appareils de...) de laboratoire ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs condensateurs optiques ; caissons de décompression ; masques de plongée ; bateaux-pompes à incendie ; insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des...) ; variateurs (régulateurs) de lumière ; cartes magnétiques ; harnais de sécurité (autres que pour siège de véhicule ou équipement de sport). Logiciels (programmes enregistrés), détecteurs de fumée ; radiographies autres qu'à usage médical ; genouillères pour ouvriers ; coupleurs (informatique), coupleurs acoustiques ; support de données magnétiques ; support de données optiques ; tables traçantes (traceurs digitaux) Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter ; couches en papier ou en cellulose à jeter ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; filtres à café en papier ; pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour palettisation ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; enseignes en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) décoration pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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