Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VERSATONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS, France (dossier no 2116846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BULTE Mandataire Société KODAK-PATHE domicilié(e) (dossier no 2116846) - France.
La marque VERSATONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS, France (dossier no 2116846) - France - SIREN 542097530
Monsieur François BULTE Mandataire Société KODAK-PATHE - (dossier no 2116846) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1998 n°2116846 - Publication au BOPI 1998-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Produits chimiques pour la photographie, produits photosensibles, plaques, papiers, pellicules et films photographiques et cinématographiques sensibilisés. Plaques, papiers, pellicules et films photographiques et cinématographiques impressionnés, plaques, papiers, pellicules et films radiographiques, films rubans et fils pour l'enregistrement et la reproduction des sons, appareils, instruments et ustensiles pour la physique, la chimie, l'optique, la géodésie, l'électrotechnique, l'électronique, la photographie, la cinématographie, la radiographie à buts industriels, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction d'images et sons, l'enregistrement et la reproduction de documents, l'obtention de photocopies, le pesage, le mesurage, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement ainsi que les parties de ces appareils.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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