Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAYOSCOP
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
1695029
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011

Présentation de la marque RAYOSCOP

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYOSCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2206029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A domicilié(e) (dossier no 2206029) - France.

La marque RAYOSCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYOSCOP est expirée depuis le 24 septembre 2011.

Société KODAKFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : KODAP ROVE , EKTAR , MINILOADER , CHROMAGRAM , EKTON , EXR , EKTALASER , EKTAMATIC , DOUBLE CHECK , SUPER XX


Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2206029) - France - SIREN 542097530


Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A - (dossier no 2206029) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2206029 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493919 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Papiers, pellicules ou films photographiques, cinématographiques et radiographiques, plaques en verre, et produits chimiques pour la photographie.Appareils, instruments, fournitures et accessoires pour les sciences, l'optique, la photographie, la cinématographie et la radiographie à buts industriels.Appareils et accessoires d'éclairage. Photographies, tous articles de papeterie, cartes postales, papiers et cartons

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.