Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOTO CD
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
92403184
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2012

Présentation de la marque PHOTO CD

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTO CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2214235) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Mandataire Société KODAK S.A. domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2214235) - 75012 - France.

La marque PHOTO CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOTO CD est expirée depuis le 29 janvier 2012.

Société KODAKFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : KODAP ROVE , EKTAR , MINILOADER , CHROMAGRAM , EKTON , EXR , EKTALASER , EKTAMATIC , DOUBLE CHECK , SUPER XX


Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2214235) - 75012 - France - SIREN 542097530


Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Mandataire Société KODAK S.A. - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2214235) - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214235 - Publication au BOPI 2002-01-24

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films, des plaques, des papiers photographiques, lithographiques et pour les arts graphiques.Appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées.Bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques, lithographiques et pour les arts graphiques ; bobines et cassettes pour microfilms et microfiches.Films photographiques et cinématographiques impressionnés.Appareils photographiques, projecteurs, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres.Flashes électroniques et appareils d'éclairage pour la photographie ; posemètres.Appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques.Ordinateurs, équipement électronique et électrique ainsi que programmes pour ordinateurs pour entrer, analyser, stocker, extraire, visualiser, manipuler, transmettre et imprimer des images et des informations.Supports d'informations magnétiques et optiques sous forme de disques, bandes magnétiques, films et cassettes.Terminaux d'ordinateurs graphiques et visuels.Câbles pour transmission de signaux électriques ou optiques.Appareils électriques de communication.Appareils et machines à photocopier.Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, catalogues, calendriers, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement ; matériel d'emballage ; photographies, impressions thermiques ; articles de papeterie ; albums de photographies.Développement et tirage de films photographiques.Reproduction d'épreuves photographiques, lithographiques et d'art graphique, de diapositives et de pellicules photographiques.Montage d'épreuves photographiques et diapositives.Services de consultation relatifs à l'analyse assistée par ordinateur, au stockage, à l'extraction, à la visualisation, à la manipulation, à la transmission et à l'impression d'images et de données.Services relatifs à l'impression ou à la reproduction de documents, d'images et de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.