Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOLD CIRCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2213319) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Mandataire Société KODAK S.A. domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2213319) - 75012 - France.
La marque GOLD CIRCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2213319) - 75012 - France - SIREN 542097530
Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Mandataire Société KODAK S.A. - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2213319) - 75012 - France
Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65991 - Publication au BOPI 1992-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2002 n°2213319 - Publication au BOPI 2002-01-10
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Médailles en or et Médaillons en or.Produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, catalogues, calendriers, manuels; matériels d'emballage; photographies; articles de papeterie; albums de photographies
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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