Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLOR ACCORD
Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
1695034
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011

Présentation de la marque COLOR ACCORD

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOR ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAKFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2206026) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A domicilié(e) (dossier no 2206026) - France.

La marque COLOR ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLOR ACCORD est expirée depuis le 24 septembre 2011.

Société KODAKFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : KODAP ROVE , EKTAR , MINILOADER , CHROMAGRAM , EKTON , EXR , EKTALASER , EKTAMATIC , DOUBLE CHECK , SUPER XX


Société KODAK S.A. (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2206026) - France - SIREN 542097530


Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A - (dossier no 2206026) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2206026 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, la lithographie et aux arts graphiques;plaques, papiers, pellicules et films photographiques, cinématographiques et radiographiques sensibilisés, microfilms et microfiches sensibilisés.Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films, des plaques, des papiers photographiques, lithographiques et pour les arts graphiques.Films photographiques et cinématographiques impressionnés.Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, catalogues, calendriers, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement; photographies, impressions thermiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.