Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL GOLD
Société KODAK S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96626931
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016

Présentation de la marque ROYAL GOLD

Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Société KODAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL GOLD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAK domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2314092) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2314092) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL GOLD est expirée depuis le 24 mai 2016.

Société KODAK a également déposé les autres marques suivantes : MULTILOADER , MAX-FIX , KODAJET , UN PORTRAIT POUR LA VIE , BIOMAX , TRANSCREEN , GALLERY , XTRALIFE , DOUBLE X , MASTERPAGE


Société KODAK S.A. Société Anonyme - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2314092) - 75012 - France - SIREN 542097530


Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2314092) - 75012 - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314092 - Publication au BOPI 2006-05-04

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 25 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°670761 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, la lithographie et aux arts graphiques; plaques, papiers, pellicules et films photographiques, cinématographiques et radiographiques sensibilisés, microfilms et microfiches sensibilisés, révélateurs photographiques