Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE DE L'EXCELLENCE
Société KODAK S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523645
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014

Présentation de la marque CARTE DE L'EXCELLENCE

Déposée le 8 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Société KODAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE DE L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAK domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2266323) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2266323) - 75012 - France.

La marque CARTE DE L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE DE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 8 juin 2014.

Société KODAK a également déposé les autres marques suivantes : MULTILOADER , MAX-FIX , KODAJET , UN PORTRAIT POUR LA VIE , BIOMAX , TRANSCREEN , GALLERY , XTRALIFE , DOUBLE X , MASTERPAGE


Société KODAK S.A. Société Anonyme - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2266323) - 75012 - France - SIREN 542097530


Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2266323) - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266323 - Publication au BOPI 2004-06-04

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, la lithographie et aux arts graphiques; plaques, papiers, pellicules et films photographiques, cinématographiques et radiographiques sensibilisés, microfilms et microfiches sensibilisés, révélateurs photographiques.Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films, des plaques, des papiers photographiques, lithographiques et pour les arts graphiques.Appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées.Bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques, litographiques et pour les arts graphiques; bobines et cassettes pour microfilms et microfiches.Films photographiques et cinématographiques impressionnés.Appareils photographiques, projecteurs, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres.Flashes électroniques et appareils d'éclairage pour la photographie; posemètres.Appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques.Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, catalogues, calendriers, manuels,matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel d'emballage; photographies, impressions thermiques; articles de papeterie; albums de photographies.Cartes de fidélité.Organisation de voyages.Développement et tirage de films photographiques; reproduction d'épreuves photographiques, lithographiques et d'art graphique, de diapositives et de pellicules photographiques; montage d'épreuves photographiques et diapositives

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.