Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON THE LITE SIDE
Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
92429865
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2002

Présentation de la marque ON THE LITE SIDE

Déposée le 6 août 1992 par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON THE LITE SIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 26, Rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline LANSEL-MALLIE KODAK-PATHE - France.

La marque ON THE LITE SIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON THE LITE SIDE est expirée depuis le 6 août 2002.

Société KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS UN DECLIC D'AVANCE , KODAPAK , PANOCLASS , STARTECH , (Marque figurative) , KIMS , PHOTOEDGE , ULTRACOLOR , PHOTO MAGIC , CLEAR VALUE


Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 26, Rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Madame Jacqueline LANSEL-MALLIE KODAK-PATHE - France


Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182761 - Publication au BOPI 1995-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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