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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
96653755
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BULTE Mandataire KODAK-PATHE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653755.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2006.

Société KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS UN DECLIC D'AVANCE , KODAPAK , PANOCLASS , STARTECH , (Marque figurative) , KIMS , PHOTOEDGE , ULTRACOLOR , PHOTO MAGIC , CLEAR VALUE


Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Monsieur François BULTE Mandataire KODAK-PATHE - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Développement et tirage de films photographiques. Reproduction d'épreuves photographiques, lithographiques et d'art graphique, de diapositives et de pellicules photographiques. Montage d'épreuves photographiques et diapositives