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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise
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GROUPSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPSCAN
Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
95581318
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque GROUPSCAN

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain JOFFRIN Président Directeur Général KODAK-PATHE - France.

La marque GROUPSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPSCAN est expirée depuis le 20 juillet 2005.

Société KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS UN DECLIC D'AVANCE , KODAPAK , PANOCLASS , STARTECH , (Marque figurative) , KIMS , PHOTOEDGE , ULTRACOLOR , PHOTO MAGIC , CLEAR VALUE


Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Monsieur Alain JOFFRIN Président Directeur Général KODAK-PATHE - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Programmes enregistrés pour ordinateurs pour entrer, analyser, stocker, extraire, visualiser, manipuler, transmettre et imprimer des images et des informations