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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise
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CLEAR VALUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR VALUE
Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
95582432
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque CLEAR VALUE

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAR VALUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain JOFFRIN Président Directeur Général KODAK-PATHE - France.

La marque CLEAR VALUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR VALUE est expirée depuis le 27 juillet 2005.

Société KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS UN DECLIC D'AVANCE , KODAPAK , PANOCLASS , STARTECH , (Marque figurative) , KIMS , PHOTOEDGE , ULTRACOLOR , PHOTO MAGIC , SCANNER-PACK


Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Monsieur Alain JOFFRIN Président Directeur Général KODAK-PATHE - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Produits photosensibles, à savoir films et papiers photosensibles, produits thermosensibles, à savoir films et papiers thermosensibles.Transparents thermiques pour rétroprojection

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.