Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCULITE
Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
1392974
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2007

Présentation de la marque ACCULITE

Déposée le 6 février 1987 par la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCULITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2083274) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BULTE Mandataire KODAK-PATHE domicilié(e) (dossier no 2083274) - France.

La marque ACCULITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCULITE est expirée depuis le 6 février 2007.

Société KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS UN DECLIC D'AVANCE , KODAPAK , PANOCLASS , STARTECH , (Marque figurative) , KIMS , PHOTOEDGE , ULTRACOLOR , PHOTO MAGIC , CLEAR VALUE


Société KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2083274) - France - SIREN 542097530


Monsieur François BULTE Mandataire KODAK-PATHE - (dossier no 2083274) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1997 n°2083274 - Publication au BOPI 1997-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Appareils pour le développement et le tirage de films et/ou de papiers photographiques, agrandisseurs, pièces détachées et accessoires pour les appareils; objectifs.