Déposée le 11 septembre 1987 par la société Société KODAK-PATHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KODASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société KODAK-PATHE domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2096338) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BULTE KODAK-PATHE domicilié(e) (dossier no 2096338) - France.
La marque KODASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société KODAK-PATHE - 26, rue Villiot, 75012 PARIS (dossier no 2096338) - France - SIREN 542097530
Monsieur François BULTE KODAK-PATHE - (dossier no 2096338) - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 1997 n°2096338 - Publication au BOPI 1997-08-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Plaques, pellicules et films photographiques et cinématographiques impressionnés, plaques, pellicules et films radiographiques impressionnés, films, rubans et fils pour l'enregistrement et la reproduction des sons, appareils, instruments et ustensiles pour la physique, la chimie, l'optique, la géodésie, l'électronique, l'électrotechnique, la photographie, la cinématographie, la radiographie à buts industriels, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction d'images et sons, l'enregistrement et la reproduction de documents, l'obtention de photocopies, le pesage, le mesurage, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement, ainsi que les parties de ces appareils. Système d'analyse d'images, tireuses photographiques, machines à développer les films photographiques.
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