Présentation de la marque I.C.A. 2 ROUES VELO MOTO CYCLO SCOOTER GRAVAGE ANTIVOL
Déposée le 29 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE KLR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I.C.A. 2 ROUES VELO MOTO CYCLO SCOOTER GRAVAGE ANTIVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE KLR domicilié(e) La Coispillière/Rte des Etilleux BP 30, 61260 LE THEIL/CETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 924 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE KLR - France.
La marque I.C.A. 2 ROUES VELO MOTO CYCLO SCOOTER GRAVAGE ANTIVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE KLR (SARL) - La Coispillière/Rte des Etilleux BP 30, 61260 LE THEIL/CETON - France - SIREN 380924449
SOCIETE KLR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 30 novembre 2001 - Renonciation partielle n°336071 - Publication au BOPI 2001-11-30
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558974 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: contrats de Gravage pour les 2 roues, attestations d'inscription de gravage, prospectus, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Sacs, sachets d'emballage en matières plastiques, à savoir: sachets d'emballage pour réunir des pochoirs servant à graver les 2 roues ou réunir des autocollants à apposer sur les 2 roues. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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