Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAD
Société KLEIN ACCESS DESIGN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3261071
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2023
KAD de Société KLEIN ACCESS DESIGN

Présentation de la marque KAD

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société KLEIN ACCESS DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société KLEIN ACCESS DESIGN domicilié(e) 89, rue de Guise - 02500 - HIRSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 219 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laëtitia GAMBERT, Cabinet CJA domicilié(e) 15, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque KAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAD est expirée depuis le 4 décembre 2023.


Société KLEIN ACCESS DESIGN, Société par actions simplifiée - 89, rue de Guise - 02500 - HIRSON - France - SIREN 449219120


Maître Laëtitia GAMBERT, Cabinet CJA - 15, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2013 n°2545745 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Panneaux d'affichage métalliques, ni mécaniques, ni lumineux ; portes métalliques, tourniquets métalliques non automatiques. Appareils pneumatiques ou hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture des portes. Tourniquets automatiques ; appareils électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes ; appareils et instruments de détection associés aux appareils électriques ou non, pneumatiques ou hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture des portes, aux portes métalliques, aux tourniquets, métalliques ou non, automatiques ou non ; panneaux d'affichage lumineux ou mécaniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.