Déposée le 9 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE KIVO EMBALLAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE KIVO EMBALLAGES domicilié(e) ZI DU CHAPITRE 1 CHEMIN DES SILOS, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 441 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GUIBERT KIVO EMBALLAGES - France.
La marque CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA est expirée depuis le 9 septembre 2004.
SOCIETE KIVO EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : SECUREX
SOCIETE KIVO EMBALLAGES SARL - ZI DU CHAPITRE 1 CHEMIN DES SILOS, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 393441647
Monsieur Daniel GUIBERT KIVO EMBALLAGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Sacs plastiques pour tous emballages ménagers et films d'emballages Gants de ménage jetables ou non Emballages ménagers en aluminium Ustensiles ménagers destinés à la conservation des aliments sous toutes ses formes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CASA"
