Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAPPY TIMES
Numéro de dépôt :
1757149
Date de dépôt :
28/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2001
Présentation de la marque HAPPY TIMES
Déposée le 28 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société KIASMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAPPY TIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAPPY TIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY TIMES est expirée depuis le 28 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04