Déposée le 3 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE KB8
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « TOP ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE KB8 domicilié(e) 111, RUE MARCEL DASSAULT ZAC DES CHABAUDS,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 622 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE KB8 domicilié(e) 111, RUE MARCEL DASSAULT ZAC DES CHABAUDS, Mr ERNANDES Joseph,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France.
La marque TOP ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE KB8 (SOCIETE ANONYME) - 111, RUE MARCEL DASSAULT ZAC DES CHABAUDS,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France - SIREN 781622220
SOCIETE KB8 - 111, RUE MARCEL DASSAULT ZAC DES CHABAUDS, Mr ERNANDES Joseph,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Appareils, instruments et produits pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Appareils et produits d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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