Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE KB8
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASSION COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE KB8 domicilié(e) 111, RUE MARCEL DASSAULT, ZAC DES CHABAUDS, 13320 BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 622 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOSEPH ERNANDES - France.
La marque PASSION COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100785.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE KB8 (SOCIETE ANONYME) - 111, RUE MARCEL DASSAULT, ZAC DES CHABAUDS, 13320 BOUC BEL AIR - France - SIREN 781622220
Monsieur JOSEPH ERNANDES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Accessoires et produits destinés à la couture à savoir fils à coudre, élastiques à usage textile Aiguilles. Boîtes à couture. Boutons. Dés à coudre, aiguilles à coudre. Ciseaux à couture pelotes d'épingles, épingles Produits de mercerie à savoir bandes agrippantes. Fermetures à glissière, cordons, lacets élastiques (rubans).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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