Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE KB8
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE KB8 domicilié(e) 111 RUE MARCEL DASSAULT, ZAC DES CHABAUDS - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 622 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CEDRIC ERNANDES domicilié(e) 111 RUE MARCEL DASSAULT, ZAC DES CHABAUDS - 13320 - BOUC BEL AIR - France.
La marque C NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE KB8, SOCIETE ANONYME - 111 RUE MARCEL DASSAULT, ZAC DES CHABAUDS - 13320 - BOUC BEL AIR - France - SIREN 781622220
M. CEDRIC ERNANDES - 111 RUE MARCEL DASSAULT, ZAC DES CHABAUDS - 13320 - BOUC BEL AIR - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 29 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747102 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Mouchoirs de poche en papier, à savoir mouchoir en cellulose ; papier hygiénique à savoir papier hygiénique en cellulose. Linge de table en papier à savoir serviettes de table en papier, nappe de table en papier, essuie mains en papier ; sac et sachets en plastique à savoir , sacs congélation ,sacs à glaçons , sacs à ordures en plastique ,à savoir sacs poubelle en haute densité et sacs poubelle en basse densité ; couverts en plastique jetables , gobelets en plastique, assiettes en carton ou en plastique , papier en aluminium, barquettes aluminium jetables pour la cuisson. articles de produits destinés à la cuisine, aux usages alimentaires et aux usages ménagers à savoir essuie mains en papier ;
Peignes et éponges à savoir tampons à récurer en métal, tampon à récurer en cellulose, tampons à récurer végétal, éponges végétales, éponges synthétiques, brosses à savoir brosse vaisselle, brosses pour le sol ; matériaux pour la brosserie à savoir balai en soie, balai en fibre polypropylène, balai vinyle, balai en coco, balai pour le sol, manche pour balai, pelle avec balayette en plastique , balai rasant , balai dépoussiérant, raclettes, pelle en métal ; instruments de nettoyage actionnés manuellement à savoir, serpillières en fibres synthétiques, lavettes en coton, lavettes en micro fibre, lavettes en fibres synthétiques, lavettes en tissu non tissé, lingettes humides en cellulose, étendoir, pinces à linge , planche à repasser , housses planche à repasser. Tous les produits précités ne s'appliquant pas aux produits de nettoyage optique, notamment pour les lunettes de vue, de soleil, de plongée, de protection, écran d'ordinateur, objectifs photo et vidéo et pour toutes autres surfaces optiques ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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