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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société KARETO
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TI GOURMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TI GOURMET
Société KARETO, SARL

Numéro de dépôt :
1739073
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
MARTINIQUE
Date d'expiration :
22/06/2020

Présentation de la marque TI GOURMET

Déposée le 22 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société KARETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARTINIQUE), la marque française « TI GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société KARETO domicilié(e) Centre l'Oasis Lorient - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 543 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maîtres Stéphane PICARD et Valérie KUZNIK domicilié(e) 45, rue Gambetta BP 157 - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque TI GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TI GOURMET est expirée depuis le 22 juin 2020.


Société KARETO, SARL - Centre l'Oasis Lorient - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France - SIREN 482543642


Maîtres Stéphane PICARD et Valérie KUZNIK - 45, rue Gambetta BP 157 - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2175572 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272506 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 4 août 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°478594 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443717 - Publication au BOPI 2006-11-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444335 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

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