Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLDNET
Société KAPTECH, société anonyme

Numéro de dépôt :
3119461
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2011

Présentation de la marque WORLDNET

Déposée le 31 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Société KAPTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WORLDNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société KAPTECH domicilié(e) dont le siège social est 66, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 933 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves COURSIN Avocat - France.

La marque WORLDNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLDNET est expirée depuis le 31 août 2011.


Société KAPTECH, société anonyme - dont le siège social est 66, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France - SIREN 400933578


Yves COURSIN Avocat - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354188 - Publication au BOPI 2002-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535987 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535986 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 28 mai 2010 - Transmissiontotale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Appareils et instruments électriques et électroniques pour les communications, la télématique et les télécommunications ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement (stockage), la transmission, la réception et la reproduction de signes, de sons, d'images et de données ; interfaces ; logiciels ; progiciels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; télécopieurs. Télécommunications ; communications téléphoniques, télématiques, télégraphiques, radiophoniques, télévisuelles ; transmissions et réception de messages, de données, d'images, de sons, de textes, de documents par les réseaux fixes et mobiles de télécommunications ; stockage de messages, de données, d'images, de sons, de textes, de documents échangés sur les réseaux fixes et mobiles de télécommunications et de télématique ; communications par ordinateurs ; messageries électroniques et informatiques ; services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunications et de communication, service de radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de dépêches, de messages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.