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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE KAENA
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40 ANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40 ANS
SOCIETE KAENA SA

Numéro de dépôt :
93478246
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque 40 ANS

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE KAENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40 ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE KAENA domicilié(e) 45-47, RUE PAUL BERT, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 015 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE KAENA SA PATRICK MERCIER - PDG - France.

La marque 40 ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 ANS est expirée depuis le 28 juillet 2003.


SOCIETE KAENA SA - 45-47, RUE PAUL BERT, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 310015417


SOCIETE KAENA SA PATRICK MERCIER - PDG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Appareils et instruments pour enregistrement, transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques