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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société K T Y
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C ' LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C ' LINE
Société K T Y (SARL)

Numéro de dépôt :
95593924
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque C ' LINE

Déposée le 20 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société K T Y auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C ' LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société K T Y domicilié(e) 34/36, route de la Libération, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 407 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société K T Y - France.

La marque C ' LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C ' LINE est expirée depuis le 20 octobre 2005.


Société K T Y (SARL) - 34/36, route de la Libération, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 399407584


Société K T Y - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Matériaux de construction métalliques; ossature de cloison; bloc porte.Matériaux de construction non métalliques; cloisons; cloisonnettes; doublage de mur; doublage de bardage.Meuble; armoire-cloison; armoires; placards; mobilier, mobilier séparatif

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.