Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAMELA
Numéro de dépôt :
1283750
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/07/1994
Présentation de la marque PAMELA
Déposée le 10 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JULES RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PAMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283750.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMELA est expirée depuis le 10 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06