Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VRAI
Numéro de dépôt :
1718978
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
26/11/2001
Présentation de la marque VRAI
Déposée le 26 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAI est expirée depuis le 26 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25