Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUEF EVOLUTION
SOCIETE JOUEF S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95604170
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque JOUEF EVOLUTION

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JOUEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOUEF EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JOUEF domicilié(e) 545 Avenue de Lattre, 39300 CHAMPAGNOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France.

La marque JOUEF EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUEF EVOLUTION est expirée depuis le 29 décembre 2005.


SOCIETE JOUEF S.A.R.L. - 545 Avenue de Lattre, 39300 CHAMPAGNOLE - France


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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