Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DESSERTE
SOCIETE JOSETTE MUNNIER

Numéro de dépôt :
1244032
Date de dépôt :
28/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2003
LA DESSERTE de SOCIETE JOSETTE MUNNIER

Présentation de la marque LA DESSERTE

Déposée le 28 août 1983 par la société SOCIETE JOSETTE MUNNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DESSERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE JOSETTE MUNNIER domicilié(e) 57, rue du Commerce, 75015 PARIS (dossier no 2022150) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 179 724 .

La marque LA DESSERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DESSERTE est expirée depuis le 28 août 2003.


SOCIETE JOSETTE MUNNIER - 57, rue du Commerce, 75015 PARIS (dossier no 2022150) - France - SIREN 320179724


Renouvellement sans limitation le 9 août 1993 n°2022150 - Publication au BOPI 1993-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 30 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162417 - Publication au BOPI 1993-08-30

Petits ustensiles et recipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Verrerie, porcelaine et faience.Outils et instruments à main : Coutellerie, fourchettes et cuilleres.Tissus.Couvertures de lit, table, articles textiles.Meubles, glaces, cadres de bois, liége, roseau, jonc et osier. Celluloid et succédanés de toutes matières ou en plastiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).