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Marques déposées par la société SOCIETE JOSEPH LIMOUJOUX (s.a.r.l
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ROYAL BAYONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BAYONNE
SOCIETE JOSEPH LIMOUJOUX (s.a.r.l)

Numéro de dépôt :
93496332
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque ROYAL BAYONNE

Déposée le 13 décembre 1993 par la société SOCIETE JOSEPH LIMOUJOUX (s.a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société SOCIETE JOSEPH LIMOUJOUX (s.a.r.l domicilié(e) Roc des Amours, 19200 USSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 481 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque ROYAL BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BAYONNE est expirée depuis le 13 décembre 2003.


SOCIETE JOSEPH LIMOUJOUX (s.a.r.l) - Roc des Amours, 19200 USSEL - France - SIREN 343481016


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Jambon de Bayonne